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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMME
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COLLECTION "LES ENFANTS D'A BORD"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION "LES ENFANTS D'A BORD"
GEMME SARL

Numéro de dépôt :
92436395
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque COLLECTION "LES ENFANTS D'A BORD"

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION "LES ENFANTS D'A BORD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEMME domicilié(e) Siège social : 52 rue des Ecoles, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 090 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georgette MAUER - PEYRUQUEOU - France.

La marque COLLECTION "LES ENFANTS D'A BORD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION "LES ENFANTS D'A BORD" est expirée depuis le 29 septembre 2002.

GEMME a également déposé les autres marques suivantes : GEMME , GEMME GROUPE ETUDES ET DE MISE EN MARCHE EFFICACE


GEMME SARL - Siège social : 52 rue des Ecoles, 75005 Paris - France - SIREN 348090119


Georgette MAUER - PEYRUQUEOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Production de spectacles et de films vidéo